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La Métropole de Lyon en partenariat avec Gen’Ethic a développé une nouvelle plateforme digitale 100% gratuite et confidentielle, à destination des opérateurs économiques.

Cette plateforme permet de mesurer les impacts de leurs activités sur le territoire Métropolitain afin d’adopter un modèle économique plus soutenable.

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Retrouvez ICI toutes les informations et ressources concernant le Schéma de Promotion des Achats Responsables de la Métropole de Lyon et notamment le tableau de programmation des achats de la Métropole de Lyon sur la période 2022 – 2025.


AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE VAULX EN VELIN
Mme Hélène Geoffroy - la Maire
Place de la Nation
CS40002
69518 Vaulx en Velin cedex
Tél : 04 72 04 80 80
SIRET 21690256900013
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Travaux d'impression, de façonnage et de marquage d'outils de communication de la ville de Vaulx-en-Velin
Lots 1, 2, 3 et 6.
Référence 202413
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK26
Description Fourniture de papier, impression, façonnage, conditionnement, livraison et éventuellement installation d'outils utilisés pour la communication de la ville.
Fourniture et marquage d'objets promotionnels aux couleurs de la ville.
Code CPV principal 79810000 - Services d'impression
Code CPV complémentaire 39294100 - Produits d'information et de promotion
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 488 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Impression documents non-reliés
Description : Impressions de document non reliées : afficheDescriptif complet indiqué dans le CCTP.

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
24 mois reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
Informations complémentaires : Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre.
112 000 79820000
N° 2 Impression documents brochés, reliés < format A2
Description : Impression de documents brochés et reliés : brochures, blocs-notes, livres, etc.
Ils sont réalisés dans des formats courants n'excédant pas la taille A2 et pourront être façonnés.
Descriptif complet indiqué dans le CCTP.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
24 mois reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
Informations complémentaires : Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre.
112 000 79820000
N° 3 Impression supports spéciaux signalétique et pavoisement
Description : Impression sur supports spéciaux ainsi que des outils de pavoisement : panneau en PVC alvéolaire, PVC expansé. Alu dibond ou carton plume : roll 'up, oriflammes, banderoles, etc.
La pose éventuelle de supports de pavoisement et de signalétique.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
24 mois reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
Informations complémentaires : Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre.
112 000 79820000
N° 6 Fourniture et marquage : Objets promotionnels
Description : Fourniture et le marquage des goodies aux couleurs de la ville : tee-shirts, stylos, clefs USB, carnets, cadeaux protocolaires, tours de cou, etc.
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
24 mois reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
Informations complémentaires : Le présent lot 4 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre.
152 000 39294100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Impression documents non-reliés

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Une lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique (CCP) et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire DC1 ou équivalent) - La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'« imprimé DC2 » à jour ou document équivalent. -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration du candidat (Formulaire DC2 ou équivalent)

Lot n° 2 : Impression documents brochés, reliés < format A2

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Une lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique (CCP) et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire DC1 ou équivalent) - La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'« imprimé DC2 » à jour ou document équivalent. -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration du candidat (Formulaire DC2 ou équivalent)

Lot n° 3 : Impression supports spéciaux signalétique et pavoisement

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Une lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique (CCP) et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire DC1 ou équivalent) - La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'« imprimé DC2 » à jour ou document équivalent. -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration du candidat (Formulaire DC2 ou équivalent)

Lot n° 6 : Fourniture et marquage : Objets promotionnels

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Une lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique (CCP) et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire DC1 ou équivalent) - La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'« imprimé DC2 » à jour ou document équivalent. -En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration du candidat (Formulaire DC2 ou équivalent)


  Marché réservé : Non
 
Critères d'attribution Lot n° 1 : Impression documents non-reliés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : CRITERE 1 - Valeur technique : Sous critère 1 : Les moyens humains (7 points) / Sous critère 2 : Les moyens matériels et techniques (6 points) / Sous critère 3 : La logistique du candidat (3 points) / Sous critère 4 : Qualité du suivi de réalisation (4 points) / Sous critère 5 : Qualité des produits (20 points)
20 % : CRITERE 2 - Performance en matière de protection de l'environnement
40 % : CRITERE 3 - Prix des prestations
Lot n° 2 : Impression documents brochés, reliés < format A2
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : CRITERE 1 - Valeur technique : Sous critère 1 : Les moyens humains (7 points) / Sous critère 2 : Les moyens matériels et techniques (6 points) / Sous critère 3 : La logistique du candidat (3 points) / Sous critère 4 : Qualité du suivi de réalisation (4 points) / Sous critère 5 : Qualité des produits (20 points)
20 % : CRITERE 2 - Performance en matière de protection de l'environnement
40 % : CRITERE 3 - Prix des prestations
Lot n° 3 : Impression supports spéciaux signalétique et pavoisement
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : CRITERE 1 - Valeur technique : Sous critère 1 : Les moyens humains (7 points) / Sous critère 2 : Les moyens matériels et techniques (6 points) / Sous critère 3 : La logistique du candidat (3 points) / Sous critère 4 : Qualité du suivi de réalisation (4 points) / Sous critère 5 : Qualité des produits (20 points)
20 % : CRITERE 2 - Performance en matière de protection de l'environnement
40 % : CRITERE 3 - Prix des prestations
Lot n° 6 : Fourniture et marquage : Objets promotionnels
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Critère 1 : Valeur technique : Sous critère 1.1 Les moyens humains et matériels (15 points) / Sous critère 1.2 Qualité des produit (20 points)
30 % : Critère 2 : Performance en matière de protection de l'environnement
35 % : Critère 3 : Prix des prestations
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 27/05/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/05/24 à 14h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les échantillons devront être transmis suivant les modalités décrites à l'article 8.4 du RC et devront être conformes à la liste des échantillons demandés en annexe 1 du RC.
Pour le lot 6 : Chacun des échantillons remis sera accompagné d'une fiche descriptive détaillant le produit et sa composition précise.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est : Fin août 2024
Les délais d'exécution figurent dans les documents des marchés.
La valeur estimée de 488 000 € HT correspond à la valeur estimée des lots lancés en appel d'offres.
A la rubrique ''Critère d'attribution'' les % indiqués pour chaque critère correspondent à des points (voir R.C.). Ex : 40% = 40 points.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Dans 4 ans pour tous les lots.
Pour le lot 4, un marché sans publicité ni mise en concurrence va être conclu sur le fondement de l'article R2122-8 du code de la commande publique.
Le lot 5 sera lancé ultérieurement.
Le lot 7 fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R2123-1-2° du code de la commande publique.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 87 63 50 00 - Fax : 04 87 63 52 50
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 87 63 52 00 - Fax : 04 87 63 52 50
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr
  Envoi le 15/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/04/24 à 10h12

 

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