Lot n° 1 : Pains, pains bio
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 2 : Boucherie, charcuterie, volailles dont produits « durables »
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 3 : Jus de fruits, sodas, eaux, vins et spiritueux
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 4 : Fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gamme dont produits « bio »
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 5 : Légumes surgelés dont produits « bio »
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 6 : Divers produits surgelés dont produits « bio »
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 7 : Pâtisseries surgelées salées et sucrées
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 8 : Beurre, oeufs, fromage (BOF) et produits laitiers
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 9 : Épicerie dont produits « bio »
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 10 : Beurre, oeufs, fromage (BOF) et produits laitiers « bio »
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
Lot n° 11 : Sauces, épices et condiments
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (si formulaire DC1 non utilisé).
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Numéro d'agrément sanitaire pour les lots soumis à cette obligation.
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