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Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
La Métropole de Lyon en partenariat avec Gen’Ethic a développé une nouvelle plateforme digitale 100% gratuite et confidentielle, à destination des opérateurs économiques.
Cette plateforme permet de mesurer les impacts de leurs activités sur le territoire Métropolitain afin d’adopter un modèle économique plus soutenable.
Veuillez vous connecter via ce lien pour évaluer vos impacts.
Retrouvez ICI toutes les informations et ressources concernant le Schéma de Promotion des Achats Responsables de la Métropole de Lyon et notamment le tableau de programmation des achats de la Métropole de Lyon sur la période 2022 – 2025.
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE CALUIRE ET CUIRE M. le Maire - Service Achats et Marchés Publics Place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79 - 69642 Caluire et Cuire Cedex Tél : 04 78 98 81 15 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET DES MONTE-CHARGES |
Référence | 2021047 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRK26 |
Lieu principal de prestation |
Caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire |
Durée |
48 mois |
Description | Le marché a pour objet l'entretien des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite équipant les différents bâtiments communaux. Les prestations sont décrites dans le CCTP, le CCAP et le BPU. Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 01/04/22 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Tranche optionnelle: sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum, en application des dispositions du Code de la Commande Publique. Montant maximum annuel: 60 000 € HT L'accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. A titre indicatif : - Montant estimatif des prestations minimales: 25000€ HT/an - Montant estimatif extension des prestations: 10000€ HT/an |
Code CPV principal | 50750000 - Services d'entretien d'ascenseurs |
Code CPV complémentaire | 42416100 - Ascenseurs |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Options | Non |
Reconductions |
Oui Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er avril 2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont précisées dans le CCAP. Le marché peut également être reconduit expressément de façon anticipée dans les conditions énoncées dans le CCAP. |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
19/01/22 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 19/01/22 à 15h00 |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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CONSULTATION OUVERTE AU MPS : NON VISITE SUR SITE : Aucune visite de site n'est organisée. TÉLÉCHARGEMENT DU DCE (dossier de consultation) : Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire et Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. DEMANDE DE RENSEIGNEMENT : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée : http://marchespublics.grandlyon.com En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et Marchés Publics (Tel : 04.78.98.81.15 courriel : marchespublics@ville-caluire.fr) MODALITÉS DE DÉPÔT DES PLIS : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com. Les modalités de dépôt sont énoncées dans le Règlement de la Consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. CAUTIONNEMENT : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP. FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 87 63 50 00 - Fax : 04 87 63 52 50 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. |
Envoi le 01/12/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/12/21 à 16h10 |
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