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Les réponses à vos questions les + fréquentes sont sur cette page.
La Métropole de Lyon en partenariat avec Gen’Ethic a développé une nouvelle plateforme digitale 100% gratuite et confidentielle, à destination des opérateurs économiques.
Cette plateforme permet de mesurer les impacts de leurs activités sur le territoire Métropolitain afin d’adopter un modèle économique plus soutenable.
Veuillez vous connecter via ce lien pour évaluer vos impacts.
Retrouvez ICI toutes les informations et ressources concernant le Schéma de Promotion des Achats Responsables de la Métropole de Lyon et notamment le tableau de programmation des achats de la Métropole de Lyon sur la période 2022 – 2025.
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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE CALUIRE ET CUIRE M. le Maire - Service Achats et Marchés Publics Place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79 - 69642 Caluire et Cuire Cedex Tél : 04 78 98 81 15
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet | ENTRETIEN DES COURTS DE TENNIS EN TERRE BATTUE | |||||||||||||||
| Référence | 2021056 | |||||||||||||||
| Type de marché | Services | |||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||
| Code NUTS | FRK26 | |||||||||||||||
| Lieu d'exécution |
Caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire |
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| Durée |
48 mois |
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| DESCRIPTION | Le marché a pour objet l'entretien des cours de tennis en terre battue. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot. Durée du marché : Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le marché peut être reconduit de manière anticipée en application des dispositions du CCAP. Tranche optionnelle : sans objet Le marché est passé selon une procédure adaptée. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, en application des dispositions du Code de la Commande Publique (articles L2125-1, R2121-8 et suivants et R2162-1 et suivants). L'accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. |
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| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | ||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
Montant maximum annuel LOT 1 : 30 000 € HT Montant maximum annuel LOT 2 : 6 000 € HT |
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| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||
| Cautionnement | Les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à 1ère demande) sont énoncées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). | |||||||||||||||
| Financement | Financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). |
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| Forme juridique | Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement. | |||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | |||||||||||||||
| Conditions de participation | ||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Le pli contient un dossier "candidature" et un dossier "offre" |
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| Marché réservé : Non | ||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Lot 1 : Valeur Technique 60 % Sous-critère 1 : Moyens humains et Matériels 40 % Sous-critère 2 : Organisation et Réactivité 50% Sous-critère 3 : Développement Durable 10 % Prix évalué sur la base du BPU valant DQE 40% Lot 2 : Valeur Technique 60% Sous-critère 1 : Organisation et Logistique 60 % Sous-critère 2 : Conformité et Qualité de la brique proposée 40% Prix évalué sur la base du BPU valant DQE 40% |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
22/12/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 22/12/21 à 15h00 |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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CONSULTATION OUVERTE AU MPS : NON NÉGOCIATION : les modalités sont précisées dans le Règlement de la Consultation VISITE SUR SITE : Une visite du site est fortement recommandée mais elle n'est pas obligatoire pour déposer une offre. Les modalités de prise de RDV sont énoncées dans le Règlement de la consultation. TÉLÉCHARGEMENT DU DCE (dossier de consultation) : Pour télécharger le dossier de consultation des entreprise (DCE), allez sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire et Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse email indiquée pour le téléchargement, sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. DEMANDE DE RENSEIGNEMENT : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée : http://marchespublics.grandlyon.com En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et Marchés Publics (Tel : 04.78.98.81.15 courriel : marchespublics@ville-caluire.fr) MODALITÉS DE DÉPÔT DES PLIS : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com. Les modalités de dépôt sont énoncées dans le Règlement de la Consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | |||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 87 63 50 00 - Fax : 04 87 63 52 50 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 22/11/21 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : LeMoniteur.fr |
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